Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELIEU
SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD (SD2B) SARL

Numéro de dépôt :
93474522
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque BELIEU

Déposée le 28 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD (SD2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD (SD2B domicilié(e) 6 bd Saint-Germain, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 160 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SD2B - France.

La marque BELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELIEU est expirée depuis le 28 juin 2003.

SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD (SD2B a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DE BERTAUD-BELIEU , VILLA DE BELIEU , LA BULLE DE BELIEU


SOCIETE DES DOMAINES DE BELIEU ET BERTAUD (SD2B) SARL - 6 bd Saint-Germain, 75005 PARIS - France - SIREN 341160555


SD2B - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement.Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, vaisselle coutellerie, fourchettes, cuillères et articles pour fumeurs en métaux précieux.Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Verrerie, porcelaine, faïence, vaiselle non en métaux précieux.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie Boissons alcooliques (à l'exeption de la bière) Restauration (alimentation); hébergement temporaire;, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifiques et industrielle; programmation pour ordinateurs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.